Les Conclusions devant la Cour d’Appel

 

Ceux qui le souhaitent trouveront sur internet des articles plus exhaustifs sur ce que doivent être des Conclusions.

Je souhaite, pour ma part, attirer l’attention sur ce que doit être « l’esprit » des Conclusions.

Un Magistrat a à connaître de 20 ou 30 jeux de conclusions par semaine ; devant les Chambres spécialisées, la matière est largement redondante et il est donc difficile de capter son intérêt, un certain automatisme s’emparant au fil du temps des esprits, même de celui des plus brillants.

Chaque plaideur pense que sa cause est relativement unique et suffisamment passionnante pour devoir captiver le Magistrat ; on peut avoir la naïveté de le penser ; je préfère considérer qu’il en est des conclusions comme des copies d’examen : certaines émergent du lot parce qu’elles sont d’une qualité qui retient l’attention du lecteur ;

Pour établir de bonnes conclusions qui retiendront l’attention de la Cour, les maître-mots en sont la clarté de l’exposé, la simplicité de l’expression et l’évidence de la démonstration ; il en va donc comme de l’écriture d’un article ou d’un roman, il ne faut pas « raser » le lecteur et être suffisamment  clair pour qu’il retienne votre démonstration.

En revanche, le Client voit autrement les conclusions ; celui-ci est souvent intimement persuadé qu’il faut tout dire, entrer dans tous les détails, répondre à toutes les allégations et il voudrait que l’on puisse assommer son adversaire par la démonstration « ad libidum » de sa bonne foi et la justesse de sa cause ; certains se sont fait une spécialité de ce genre d’écrits qui tiennent plus de la catharsis que d’un déployé argumentaire pertinent.

Le pire en la matière se concentre devant les Chambres de la famille où il n’est pas rare de voir ratiociner en 30 ou 40 pages et servir quelques 300 pièces pour enfoncer le clou.

Si nous comprenons la douleur des séparations, le drame personnel consécutif à la garde des enfants, si nous sommes votre intercesseur pour faire valoir vos droits, nous desservons vos intérêts par cet excès de complaisance pour vous donner une fausse satisfaction dont bien souvent vous en réglé la lourde addition.

Ce n’est pas le poids d’un dossier qui en fait sa qualité ; à part quelques rares dossiers, notamment ceux à grands enjeux financiers, des conclusions de divorce ou de garde d’enfants ne devraient pas dépasser quelques pages ; les Magistrats qui vous jugent ont une expérience hors du commun de la matière ; on pourrait dire qu’ils ont déjà tout vu et tout entendu ; votre dossier sera soigneusement traité en fonction des critères objectifs avec lesquels ils ont l’habitude de juger des affaires similaires ; c’est dans ce sens qu’il faut conclure et parfois plaider : ne dire que ce qui est utile et nécessaire.